Mentions légales

Corps

Crédits

Conception, réalisation et design du site : Objectif Papillon, agence de performance internet à Toulouse

Propriété

Le présent site est la propriété du GIE Oppidea Europolia, dont le siège est situé à :

21, boulevard de la Marquette
Immeuble 21 marquette – Bât. A
BP 91003
31010 Toulouse Cedex 6

Il est mis à la disposition des utilisateurs sous réserve de leur acceptation inconditionnelle des conditions et des avertissements rappelés ci-dessous.

L’hébergeur du site est la société OVH.

Conditions d’utilisation

Certaines pages du site contiennent :

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Le groupe Oppidea Europolia décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre en remplissant le formulaire de contact.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.
Le groupe Oppidea Europolia ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, le groupe Oppidea Europolia décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l'esprit d'Internet, les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du groupe Oppidea Europolia, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. A l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL www.oppidea-europolia.fr

Dans les autres cas, et notamment :

  • si vous souhaitez afficher le logo du groupe Oppidea Europolia;
  • si le contenu du site www.oppidea-europolia.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
  • si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.oppidea-europolia.fr n’est pas gratuit ;

Vous devez demander l’autorisation expresse du groupe Oppidea Europolia en remplissant le formulaire de contact ou en écrivant à :

Oppidea Europolia

21, boulevard de la Marquette
Immeuble 21 Marquette – Bât. A
BP 91003
31010 Toulouse Cedex 6

Oppidea et Europolia dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire qu'Oppidea et Europolia cautionnent ces sites ou qu’elles en approuvent le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, le groupe Oppidea Europolia se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution. Le groupe Oppidea Europolia ne peut être tenu responsable du contenu (éditoriaux, illustrations ...) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

Protection des données

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur ce site, dont le groupe Oppidea Europolia est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur.